| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Mise en oeuvre des mesures d'application du plan Handiscol - Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel localisés au sein de l'école élémentaire Alfred de Musset - Délibération | | |
| Dérogation au principe du repos hebdomadaire Société dassurances SWISS LIFE Avis du Conseil municipal - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l''Association de Services à Domicile de Levallois' (A.S.D.L.) - Délibération | | |
| Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association 'Levallois Sporting Club' (LSC) - avenant n°2 - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association 'Levallois Information' - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association 'Photo club' - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à lacquisition de matériels informatiques pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois
- Délibération | | |
| Echange avec soulte entre deux bandes de terrain sises 136 et 140-142 rue Marius Aufan - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association 'Paris Levallois Association' (P.L.A.) - Délibération | | |
| Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club (L.S.C) - Délibération | | |
| Désignation de trois membres au sein de deux commissions municipales - Délibération | | |
| Désignation de deux délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Caisse des écoles - Délibération | | |
| - Délibération | | |
| Cession de biens immobiliers sis 58 rue Marjolin au profit de l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine (Lots n° 1, 3 à 8, 10 à 15, 17 à 20, 22 à 29, 32, 35, 37, 39, 41, 43, 46, 47, 49 et 50) - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'association 'Comité des Oeuvres Sociales' (C.O.S.) - Délibération | | |
| Approbation de la convention d'aide financière entre l'Agence des Espaces Verts de la Région d'Ile-de-France et la ville de Levallois pour l'aménagement du Parc Alsace à Levallois - Délibération | | |
| Approbation de la convention d'aide financière entre l'Agence des Espaces Verts de la Région d'Ile-de-France et la ville de Levallois pour la plantation d'arbres rue de Lorraine - Délibération | | |
| Accès des enfants du personnel de la SNCF aux structures multi-accueils de la Ville - Avenant N°1 à la convention avec la Société Nationale des Chemins de fer Français - Délibération | | |
| Dénomination de l'établissement multi-accueils sis 1 rue de Bretagne - Délibération | | |
| Transformation de postes - Délibération | | |
| Déplacement des jeunes levalloisiens aux Jeux Olympiques de Londres 2012 - Demandes de subventions auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine et de la Région Île-de-France - Délibération | | |
| Dérogation au principe du repos hebdomadaire Société 'TMT WILSON' pour son établissement 'ESPRIT' - Avis du Conseil municipal
- Délibération | | |
| Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Comité directeur du comité d'échanges et de relations internationales de la Ville - Délibération | | |
| Désignation d'un délégué du Conseil municipal à l''Association de Services à Domicile de Levallois' (A.S.D.L) - Délibération | | |
| Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association 'Académie Chorale d'Ile-de-France' (A.C.I.D.F.) - Délibération | | |
| Création de postes - Délibération | | |
| Attribution d'une prime spécifique aux directeurs de certains établissements de la Petite Enfance - Délibération | | |
| Convention d'aide à l'investissement entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et la ville de Levallois en faveur du Jardin d'Enfants 'Poisson Lune' - Délibération | | |
| Désignation de trois délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration du collège Jean-Jaurès et du lycée Léonard de Vinci - Délibération | | |
